Pourquoi le photovoltaïque ?
L’énergie photovoltaïque, inépuisable sans émission de gaz à effet de serre, est particulièrement abondante dans nos régions ensoleillées. Chaque installation allège notre empreinte écologique en réduisant le réchauffement climatique. L’impact environnemental du photovoltaïque est extrêmement limité comparé aux énergies fossiles actuelles. Une centrale photovoltaïque de 20m² produit environ 3Kwc d’une énergie propre et évite le rejet dans l’atmosphère d’environ 1300Kg de CO² par an.
Les avantages pour le particulier :
• Une entreprise expérimentée à vos côtés pour un projet maitrisé.
• Des solutions esthétiques qui s’intègrent harmonieusement à votre habitat.
• Un contexte légal qui permet de devenir producteur d’énergie en bénéficiant de revenus
garantis par une entreprise d’Etat.
• Le tarif de rachat le plus favorable du marché.
• Une fiscalité avantageuse.
• Un projet qui offre un bon niveau de rentabilité pour un placement sécurisé sur 20 ans.
• Un outil de valorisation du patrimoine immobilier.
• Un engagement éco-citoyen pour l’Environnement et les générations futures par une attitude éco citoyenne.
Un contexte fiscal attractif :
Le financement de l’implantation d’une centrale photovoltaïque produisant jusqu’à 3Kwc s’effectue grâce à diverses aides (d’Etat, Départements et certaines communes) ainsi que le revenu annuel que vous verse EDF en contrepartie de l’électricité produite par votre installation. Le tarif d’achat de l’électricité produite est de
0,4063 centimes d’€ HT / kWh pour le 1er semestre 2011 en intégration au batiment.
Géo-Solar via ses partenaires bancaires
réalise pour vous l'étude financière la mieux adaptée à votre projet. Nous faisons en sorte qu’aucun investissement de départ ne vous soit demandé ainsi
votre installation photovoltaïque ne modifie en rien votre budget quotidien.
Le remboursement du financement souscrit prend effet après avoir perçu les différentes aides ainsi que votre première rente EDF.
Avec Géo-Solar vous investissez 0 € et grâce à la vente de l'électricité produite par votre installation photovoltaïque vous obtenez un revenu annuel exonéré de toutes démarches fiscales sur une durée de 20 ans pouvant osciller entre 1500€ et 2300€.
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Crédit d'Impôt :
Montant maximum des subventions de l'état :
• 1760 euros pour une personne seule.
• 3520 euros pour un couple marié ou pacsé avec une imposition commune.
• 88 euros supplémentaires par personne à charge (selon les articles 196 à 196B du CGI).
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Cependant, deux personnes non mariées ou pacsées investissant conjointement dans une installation photovoltaïque peuvent bénéficier chacune d’un Crédit d’Impôt calculé sur une base de 8 000 Euros, dans la mesure où la facture est bien établie au nom des deux personnes.
Dans des conditions particulières, le crédit d’impôt est ouvert également à des propriétaires bailleurs personnes physiques, directement ou au travers d’une SCI.
Conditions d’éligibilité liées à l’installation :
• Centrale de moins de 3 kwc.
• Panneaux photovoltaïques ou couches minces répondant à la norme CEI (ou IEC) 61215 ou 61646.
Incidence des subventions perçues :
Si la subvention est versée pour l’acquisition du matériel elle doit être retranchée de l’assiette du crédit d’impôt.
Dans le cas où la subvention est versée pour la main d’œuvre, il n’y a pas d’incidence (instruction administrative du 11 juillet 2007 parue au BOI sous la référence 5B-17-07).
Site : http://doc.impots.gouv.fr
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La T.V.A à 5,5% :
Pour avantager le particulier, le taux réduit de 5,5% s’applique à votre investissement sous réserve des conditions suivantes:
• Toutes les installations sur les logements achevés depuis plus de 2 ans dont la puissance n’excède pas 3 kWc bénéficie du taux réduit de TVA (5,5%).
NB : Le taux réduit de TVA n'est applicable que si EDF achète la totalité de l’énergie produite ou le seul surplus non consommé.
• Dans tous les cas si l'installation est supérieure à 3 kWc, la TVA sera de 19,6%(Aucune ventilation n'étant possible, exemple 2 fois 3Kwc).
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Les aides départementales :
Le département du 06 depuis le 1er mars 2010 verse 500 euros (en complément de l’aide régionale).
Certaines collectivités locales renforcent le dispositif d’aide.
Nous réalisons pour vous toutes les démarches auprès des administrations concernées pour vous garantir l’obtention de toutes les aides.
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Tarif de rachat EDF :
Le tarif de rachat indexé est de 0,4255 centimes d’€ HT / kWh pour le 1er semestre 2011 dans le cas d'une pose en intégration au bati (quelle que soit la localisation géographique).
• EDF est dans l’obligation de signer un contrat de rachat garanti sur 20 ans avec tout particulier qui procède à l’installation de panneaux photovoltaïques.
• Le tarif de base est garanti pour 20 ans.
• Ce contrat EDF est cessible en cas de vente de l’habitation.
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• Le paiement de l’énergie de l'installation produite revendue à EDF sera effectué chaque année après la date anniversaire du raccordement.
• La solidité financière d’EDF et l’engagement de rachat sécurisent le chiffre d’affaires d’une installation PV et facilitent son financement
• Les revenus issus d’une installation photovoltaïque de puissance inférieure ou égale à 3 kWc, détenus par un particulier (personne physique) sont exonérés de toutes démarches fiscales à la condition que le producteur soit propriétaire du bien immobilier.
